Le Livre en papier • La Gestion de Contrats sur Projets Industriels de Fabrication et de Construction de Guy de Rosée

Le chapitre 1 du document s’attache à replacer le Contrat dans son contexte sectoriel et fonctionnel, à savoir la gestion de Projets industriels de fabrication et / ou de construction vendu à la grande exportation, et dans le contexte juridique général prévalant lors de sa négociation.

Le chapitre 2 analyse les grands principes rédactionnels de fond et de forme d’un Contrat industriel complexe à l’export ; les principales clauses d’un Contrat Principal sont revues en définissant, décrivant, justifiant leur sujet dans un contexte de Projets industriels, et en identifiant les caractéristiques essentielles de leur bonne spécification au sein d’un Contrat en négociation.

L’ensemble des sujets structurants d’un Contrat sont abordés. Chaque sujet peut toutefois faire l’objet d’un ou de plusieurs articles du Contrat, ou même d’un ou plusieurs chapitres, qualifié et détaillé dans une ou plusieurs annexes.
En effet et par exemple, le prix du Projet et son paiement font en général l’objet de plusieurs articles ou clauses (le prix, les devises concernées, les échéances / jalons de paiement (dates, événements, part ou pourcentage du prix à payer, modalités et instrument de paiement ….), en cas de déroulement normal du Projet.
Ce même sujet peut devoir être abordé en cas d’autres circonstances de déroulement du Projet, comme la mise fin du Contrat pour défaut ou convenance; bien que s’agissant des mêmes sujets contractuels (pourcentage ou part du prix, devises, modalités de paiement …), les droits et obligations dans de telles circonstances sont normalement abordés dans des clauses spécifiques aux conditions dégradées ou modifiées d’exécution du Projet.

Les chapitres 3, 4, 5 et 6 s’intéressent à la dynamique des Contrats industriels en se basant sur les principales causes d’échec des Projets, sur l’analyse du cycle de vie des Projets et des différentes sources d’information pour y procéder, sur la gestion des changements consentis par les Parties au Contrat, sur la gestion des différends pouvant survenir entre ces Parties, et enfin sur les outils et techniques de Contrôle de Projet sans lesquels la bonne gestion et la maîtrise des risques d’un Projet industriel de quelque importance et du Contrat Principal afférent sont dangereusement compromises.

Les chapitres 7 et 8 s’intéressent aux principaux Contrats Auxiliaires ou Accessoires permettant de transférer une partie des risques Projet difficilement maîtrisable par l’attributaire d’un marché pour des raisons de coûts, de compétences, d’opportunités, ou de stratégie industrielle.

Un certaine répétition d’information prend place entre le chapitre 2 dédié au fond et à la forme des principales clauses d’un Contrat Principal et les chapitres relatifs à la Gestion des changements sur un Projet, au Contrôle Projet et aux Assurances Projet ; cette répétition est voulue pour permettre au lecteur de faire un lien sans relecture entre les droits, obligations et spécifications recommandées au sein du Contrat Principal et leur couverture / implémentation effective au travers de processus et outils / techniques de gestion, de notification et de transfert de risques vers l’externe au travers de Contrats Auxiliaires tels les Contrats d’Assurance.

Au fil des développements du document, l’auteur donne la traduction anglo-saxonne
et les acronymes afférents des mots-clés d’un Contrat.
La grande majorité des Contrats industriels à la grande exportation sur les cinq continents sont en effet le plus souvent rédigés en langue anglaise (choisie comme langue du Contrat) ou en traduction jurée ou certifiée en langue anglaise lorsque l’Acheteur exige sa langue comme langue du Contrat.
Le lecteur trouvera également en annexe les principaux acronymes et définitions en langue anglaise.

Au fil des développements des chapitres, l’auteur relate des cas vécus qui illustrent le propos. Pour des raisons de confidentialité, de devoir de réserve assumé et de besoin de résumer des contextes parfois longs et complexes, ces cas sont géographiquement et «narrativement» anonymisés et simplifiés.